Conditions générales de Stream-Control Luxembourg

1. REMARQUE GENERALE

Stream Control Luxembourg (ci-après dénommé SCLu) fournit un service Internet pour exploiter l'audio et la vidéo, ci-après appelé stream. Pour les clients, les conditions générales de la SCLu. Pour un client un audio ou vidéo stream de mettre à disposition, est une commande sur notre formulaire de commande nécessaire. La première configuration de votre compte sur le site www.stream-contro.lu SCLu se fait par la commande obligatoire, ou contact téléphonique préalable avec le client et comparaison des données.

2. COMPTE SUR NOTRE SITE WEB

La création d'un compte sur www.stream-control.lu au controlpanel est gratuite. Dettes résultant de votre commande et obligatoire l'activation du serveur de stream de commande.

3. STREAM SERVER OFFRES

Stream Server configuré prêt offres sont des offres fixe le contenu du serveur de stream. Ceux-ci sont expliquées à la base et au fonctionnement du serveur de stream dar.

4. INDIVIDUELS ORGANISME

Une individuelle mise en place d'un serveur de stream de notre entente d'assistance possible. Toutefois, il ne peut pas prétendre à la mise en place. SCLu fournit des informations sur le site à disposition.

5. QUANTITE DE STREAM - SERVER

La quantité de stream à louer serveur par le client est libre. Chaque client peut aussi louer plusieurs Stream Server.

6. PAIEMENT

Le paiement de la location de serveur de stream est disponible uniquement par virement bancaire ou PayPal possible, et est de plus en plus le jour de la commande obligatoire perçue. D'autres types de paiement SCLu agréés sont sur le site Internet de cette mention. Une activation des commandes de serveur de stream se fait après réception du paiement.

7. RETARD

Si un retard de paiement de plus de 5 jours, leur SCLu se réserve le droit, les comptes / serveur de stream de bloquer. Une nouvelle ouverture de connexion se fera qu'après réception du paiement. Après 7 jours SCLu a le droit d'annuler votre contrat veuillez noter à cet égard, point 11 nos conditions générales de vente. Dans le cas d'un contrat de plus longue durée réservé cette fois avec un paiement en totalité à l'échéance, sans autre préavis immédiatement par notre service juridique, des coûts supplémentaires occasionnés par l'exécution et l'intØressØ est.

8. SOUSCRIPTION

Un stream de serveur est de plus en plus pour tout un mois une commande. Ce mois est considéré comme établi de contrat et se prolonge sans délais de résiliation d'un mois supplémentaire. Pour une plus longue durée du contrat est considérée comme obligatoire et ne peut, en fonction en fonction du contrat, à la fin de ce mois. Si aucune date de résiliation de cette présence prolongée pour la même durée précédemment réservé.

9. DÉLAI D'OPPOSITION

Le délai d'opposition pour un serveur de stream de commandes est de 7 jours et commence par la commande obligatoire du serveur de stream. C'est le cas de stream de serveur avec une durée de 1 mois. Pour une plus longue durée de 6 / 12 / 24 mois, une opposition est exclue. Une opposition est faite par écrit par courrier à l'adresse postale de SCLu faire., Qui est sur notre site dans les mentions légales de publication.

10. CONTRAT D'ANNULATION

Si, après expiration d'un délai d'annulation de contrat sera de 25,00 euros pour frais facturés, en vue de l'attente. Cependant, seulement 1 mois en cas de contrat. En cas de longue date d'annulation du contrat n'est pas possible.

11. CONDITIONS SUPPLÉMENTAIRES

Supplémentaires dans le contrat, les Stream Server offre, paramètres du serveur de stream. Ils sont avec la commande faisant foi.

12. VERROU

Une suspension du serveur de stream peut être de différents motifs. En fonction de la base peut être un blocage à la rupture du contrat sans préavis conduire. Une suspension est toujours à la clarification de la raison. En cas de blocage de serveur est une technique frais de traitement de 10,00 euros, c'est la même chose pour la récupération de déblocage.

13. Rupture de bail

Une résiliation est de 7 jours calendrier avant la fin du contrat est possible et doit être adressée par écrit à notre adresse postale d'. En cas de non-respect de ce délai de préavis, de prolonger le contrat pour la durée du contrat choisi. SCLu se réserve le droit de procéder à une résiliation immédiate d'accepter un remboursement de la période non utilisée à la fin de contrat est ici impossible. Pour un licenciement, par la manipulation est née en est de même, que le remboursement de la période non utilisés au terme du contrat n'est pas possible.

14. DISPONIBILITES

SCLu garantir une disponibilité des serveurs de 99,%. Cette garantie comprend toutefois pas les influences physiques, des problèmes techniques par des tiers ainsi que d'autres influences qui ne sont pas en relation directe avec les serveurs de.

15. COMPORTEMENT

Le comportement sur le stream de personnes peut, par SCLu pas de les contrôler. Le client s'engage à ne pas les règles de droit du Grand-Duché de Luxembourg ainsi que de bonnes mœurs.

16. Sacem Luxembourg, France Sacem, SDRM (GEMA / GVL)

Chaque client est tenu de se renseigner sur les lois à l'exploitation d'un stream (radio) pour informer de façon autonome. Les prix des SCLu ne comprennent pas les frais de conditions par d'autres sociétés sont collectées. Il convient de tenir compte dans ce contexte que Sacem Luxembourg, France Sacem, SDRM (GEMA / GVL pour les clients de l'Allemagne) En cas de non respect de cette clause, peut, conformément aux Conditions générales de vente SCLu pas être la responsabilité.

17. MANIPULATIONS

Toute manipulation délibérée et / ou de tromperie de contourner des systèmes de contrôle et de protection de l'opérateur, conduisent à la fermeture immédiate d'loués serveur et du compte. Pour née en échec et indirects, peut SCLu à des dommages-intérêts n'a pas été nécessaire. Veuillez également noter ici que la clause 13e la résiliation.

18. CONTENU DE LA RESPONSABILITÉ

Peut SCLu des contenus, de comportement, programmation, direction de panne du serveur, ainsi que l'échec et de l'exploitation des serveurs pas être tenue responsable.

19. PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE

Toutes les données sont sous protection des données à des fins internes seulement enregistré, SCLu ne sont pas données à des tiers.

20. EMAIL TRANSPORT

Avec la commande et l'enregistrement d'un associé en compte SCLu sur la page Web, le client e-mail un trafic. Celui-ci contient des messages de SCLu, le support et le système. Un classement des emails de spam SCLu que représente une violation des Conditions d'utilisation de la SCLu dar. SCLu pas de spam envoyés.

21. MODIFICATION DE LA Conditions générales

SCLu est en droit de ses Conditions générales à tout moment sans préavis. Les modifications sont dans les news à tous les clients signalé. Clients, les nouvelles Conditions générales de vente ne pas accepter, sont tenus, dans un délai de 14 jours en tenant compte de leur compte de la clause 13e Résiliation de contrat.

23. CLAUSE SALVATRICE

Si une clause de ces conditions d'être nulle et non avenue, sans préjudice de la validité des autres clauses de non. Si une clause de ces conditions n'existent que dans une partie sans effet, il garde l'autre partie de sa validité. Les parties sont tenues d'une clause nulle par une disposition efficace de remplacement de remplacer l'objet de la clause sera aussi proche que possible de la condition. Le tribunal compétent est Diekirch.

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Aktueller Stand vom: 12.04.2009